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Marques déposées par monsieur Jean-François BAILLY
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GAMEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMEA
M. Jean-François BAILLY
M. Pascal BAILLY

Numéro de dépôt :
3942905
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
GAMEA de Jean-François BAILLY

Présentation de la marque GAMEA

Déposée le 30 août 2012 par monsieur Jean-François BAILLY et monsieur Pascal BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GAMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-François BAILLY domicilié(e) 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France et monsieur Pascal BAILLY domicilié(e) 1 Rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François BAILLY domicilié(e) 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France.

La marque GAMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMEA est expirée depuis le 30 août 2022.

Jean-François BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : DOMOMEO


M. Jean-François BAILLY - 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France

M. Pascal BAILLY - 1 Rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France


M. Jean-François BAILLY - 1 rue des Appenins - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.